{ IT only, IT Completely }

IT ONLY : Par choix d’efficacité, nous intervenons exclusivement en droit du numérique : informatique, logiciel, innovation, RGPD, contrats IT…

IT COMPLETELY : nous sommes combatifs à vos côtés à toutes les étapes de votre projet : conseil, rédaction, négociation, contentieux. Et nous intervenons pour toutes les entreprises, que vous soyez prestataire ou entreprise utilisatrice du numérique.

IT ONLY : Nous intervenons exclusivement en droit du numérique.

Le droit du numérique est en constante évolution. Nous avons donc fait le choix de nous concentrer exclusivement sur ce domaine.

  • RGPD, Contrats
  • Droit de l’internet
  • Droit de la sécurité informatique
  • Droit de la vie privée
  • Datas
  • Collaboration entre acteurs économiques

IT COMPLETELY : Un engagement plein, combatif et pugnace

Dans vos négociations et contentieux nous vous apportons notre réactivité, notre combativité et notre pugnacité.

Nous aimons descendre dans l’arène, en adaptant la stratégie à vos enjeux.

Nous faisons preuve de transparence sur nos méthodes et les hypothèses de réussite, pour éclairer vos choix stratégiques.

A vos côtés à toutes les étapes de votre projet

Nous vous accompagnons tout au long de votre projet en conseil, rédaction, négociation et contentieux.

Ces 4 grandes étapes se nourrissent entre elles. Par exemple, bien comprendre votre environnement stratégique permet de mieux accompagner vos négociations, plaider devant des juges permet de mieux ciseler les contrats, connaître la réalité des négociations ou contentieux permet de mieux vous éclairer dès la phase du conseil.

CONSEIL

Réflexion stratégique, orientation juridique, recherche de solutions concrètes, formation.

RÉDACTION

Rédaction de vos contrats, relecture, refonte et mise à jour.

NÉGOCIATION

Négociation d’affaire. accompagnement en closing de contrats, en français ou en anglais.

CONTENTIEUX

Défense devant les tribunaux, Saisie contrefaçon.

Un accompagnement 360°

Nous accompagnons les entreprises utilisatrices de tous les secteurs : retail, industrie, industrie agro-alimentaire, assurances, médical, monuments funéraires, agriculture, spatial, luxe, musique, sciences de la vie, BTP… Nos clients sont tous très différents mais ont un point commun : une problématique IT.

Nous accompagnons également les entreprises productrices du numérique : prestataires, éditeurs de logiciels et solutions en ligne, hébergeurs, web agencies…

Concentrés exclusivement sur les problématiques IT, nous travaillons en partenariat avec vos autres conseils (avocat en droit des sociétés, expert comptable…).

Exemple d’actions menées au service de nos clients :

Nous avons assisté un prestataire de services informatiques (éditeur, mainteneur, infogéreur) à rédiger toute sa liasse contractuelle (6 contrats au total) (CA > 10M€/an)

Nous avons assisté un cabinet de consulting informatique à mettre à jour sa liasse contractuelle et à l’adapter aux demandes d’un client important (CA > 7M€/an)

Nous avons aidé un industriel à conclure deux contrats (un avec l’éditeur, un avec l’intégrateur) pour organiser l’intégration d’un logiciel de gestion financière intra-groupe. Valeur de l’ensemble > 10M€ sur 5 ans.

Nous avons aidé un industriel à externaliser toute son informatique chez un hébergeur. Valeur du contrat : 25M€/5ans, CA du client > 7 Milliards €/an.

Nous avons aidé un industriel à faire supprimer des contenus dénigrants sur internet et réseaux sociaux. CA du client > 2,5Milliards €/an

Nous avons aidé un groupe de retail habillement à répondre à une mise en demeure de la CNIL et à se mettre en conformité RGPD. CA du client : 400 M€/an.

Nous avons aidé un groupe de distribution à se mettre en conformité RGPD. CA du client : 100M€/an.

Nous avons aidé un prestataire informatique à rédiger ses contrats de licence et hébergement de logiciel en partenariat avec un hébergeur. Valeur gérée par les contrats > 50M€.

Nous assistons un leader de l’économie circulaire dans un dossier de contrefaçon de marque pour l’importation de produits sous marque. CA du client > 40 M€/an.

Nous assistons un distributeur de téléphonie professionnelle à la suite de la réorganisation du réseau de son partenaire opérateur. CA impliqué > 500K/an.

Nous avons sécurisé et négocié une opération de cession de propriété intellectuelle dans le cadre d’une cession d’entreprise (valeur globale de l’opération : 340M€).

Nous avons obtenu d’une cour d’appel la récusation d’un expert judiciaire en raison de son manque d’impartialité.